Marque enregistrée - Marque en vigueur

Appart' Séniors “ L'indépendance en toute sérénité ”
CABINET LEFEUVRE, SAS

Numéro de dépôt :
4172333
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2025
Appart\' Séniors “ L\'indépendance en toute sérénité ” de CABINET LEFEUVRE

Présentation de la marque Appart' Séniors “ L'indépendance en toute sérénité ”

Déposée le 8 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET LEFEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Appart' Séniors “ L'indépendance en toute sérénité ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET LEFEUVRE domicilié(e) 2 RUE DE RIEUX, BP 11829 - 44018 - NANTES CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 650 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEFEUVRE, Marie DUTEUIL domicilié(e) 2 RUE DE RIEUX, BP 11829 - 44018 - NANTES CEDEX 1 - France.

La marque Appart' Séniors “ L'indépendance en toute sérénité ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart' Séniors “ L'indépendance en toute sérénité ” arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

CABINET LEFEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : Appart'Seniors , @gestion


CABINET LEFEUVRE, SAS - 2 RUE DE RIEUX, BP 11829 - 44018 - NANTES CEDEX 1 - France - SIREN 326650165


CABINET LEFEUVRE, Marie DUTEUIL - 2 RUE DE RIEUX, BP 11829 - 44018 - NANTES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Affaires immobilières, gerance de biens immobiliers.